Nuisances Sonores

Les nuisances sonores peuvent perturber la tranquillité de la vie quotidienne et affecter la qualité de vie. Cette page vous informe des règles à suivre concernant le bruit, ainsi que des conseils pour vivre en harmonie avec vos voisins.

Réglementation Locale sur le Bruit

L’arrêté préfectoral de l’ Isère N° 97-5126 du 31/07/1997 et de l’arrêté municipal 2014AG32 du 21/08/2014.

Art 9 :

« ARTICLE 9 : Les occupants et les utilisateurs de locaux privés, d’immeubles d’habitation, de leurs dépendances et de leurs abords, doivent prendre toutes précautions pour éviter que le voisinage ne soit gêné par les bruits répétés et intempestifs émanant de leurs activités, des appareils, instruments, appareils diffusant de la musique, ou machines qu’ils utilisent ou par les travaux qu’ils effectuent. A cet effet, les travaux de bricolage et de jardinage utilisant des appareils susceptibles de causer une gêne pour le voisinage en raison de leur intensité sonore tels que tondeuse à gazon, motoculteur, tronçonneuse, perceuse, raboteuse ou scie, ne sont autorisés qu’aux horaires suivants :

– les jours ouvrables de 8 h 30 à 12 h 00 et de 14 h 00 à 19 h 30,

– les samedis de 9 h 00 à 12 h 00 et de 15 h 00 à 19 h 00,

–  les dimanches et jours fériés de 10 h 00 à 12 h 00. »

    Sanction en cas de Non-Respect

    Le non-respect de ces règles peut entraîner des sanctions. En cas de plainte, des amendes peuvent être infligées, et des mesures peuvent être prises pour faire cesser les nuisances.

    Bonnes pratiques pour Réduire les Nuisances Sonores

    Sensibilisation et Respect du Voisinage

    Informez vos voisins si vous prévoyez une fête ou des travaux bruyants. La courtoisie et l’information préalable peuvent éviter les conflits.

    Essayez de limiter les activités bruyantes aux heures autorisées et respectez le besoin de calme de vos voisins, notamment en soirée et la nuit.

    Pour les appareils comme la télévision ou la musique, réduisez le volume, surtout en soirée.

    Isolation Phonique

    Si possible, isolez phoniquement votre logement en utilisant des matériaux absorbants pour les murs, les sols, et les plafonds.

    Les tapis et moquettes peuvent aider à absorber les bruits de pas et autres bruits domestiques.

    Gestion des Animaux Domestiques

    Entraînez vos animaux domestiques à ne pas aboyer ou faire du bruit excessif.

    Ne laissez pas vos animaux seuls à l’extérieur pendant de longues périodes, surtout s’ils sont susceptibles de provoquer du bruit.

    Organisation de Fêtes

    Si vous organisez une fête, limitez le volume de la musique après une certaine heure, ou déplacez l’événement à l’intérieur.

    Recours en Cas de Nuisances Sonores

    En cas de nuisances sonores répétées, privilégiez d’abord le dialogue avec votre voisin pour trouver une solution amiable. Si cela ne suffit pas, vous pouvez faire appel à une médiation.

    Si les nuisances persistent, il est possible de déposer une plainte auprès des services de la Gendarmerie. Ceux-ci pourront intervenir et éventuellement sanctionner le responsable.

    Les respect des règles concernant les nuisances sonores est essentiel pour maintenir une bonne entente. En adoptant des comportements responsables et respectueux, chacun contribue à une cohabitation harmonieuse.